DISCIPLINE

Conseil de Discipline

Lorsqu'il s'agit d'un manquement lié à nos valeurs, nos règles, le code ou le fonctionnement général. 

le Conseil sera en charge de l'évaluation du problème et analysera les différentes options pour y répondre.

Dans le cas d'un manquement léger ou exceptionnel lié à une situation précise, il se pourrait que la sanction se limite à un simple rappel à l'ordre (blâme).

Dans le cas d'un manquement sérieux ou répétitif, un conseil de discipline serait formé par les conseillers, les officiers de commandement et le marshal. Ceux-ci convoqueraient le membre de l'organisation, afin d'en discuter et de prendre des mesures adéquates à la suite de cette discussion.

La mesure pourrait aller jusqu'à l'expulsion du membre de l'organisation.

Liste (non exhaustive) des manquements et sanctions potentielles :

Non respect d'une règle ou d'une directive

Le membre ne respecte pas une règle établie ou une directive du code.

A caractère répétitif, cela devient un manquement au devoir.

Sanctions: Simple rappel à l'ordre ou blâme (le cran au dessus) venant d'un conseiller. 

Manquement à la fonction (Conseil de discipline)

Le membre ne s’acquitte pas des tâches liées à sa fonction.

Sanction : Retrait de la fonction - Retrait de la solde pour une période définie 

Manquement au devoir (Conseil de discipline)

Le membre ne respecte pas nos règles, directives, la hiérarchie ou le fonctionnement général de l'organisation

Sanctions : Blâme - passage sous statut réserviste 1 à 6 mois - passage au statut milicien 1 à 6 mois - renvoi de l'organisation

Manquement à l'honneur (Conseil de discipline)

Le membre ne respecte pas nos valeurs ou notre alignement.

Sanctions : Passage au statut milicien 1 à 6 mois - Renvoi de l'organisation

Note : Le rappel à l'ordre est informel. On signale au membre de faire attention à un point précis. Si nécessaire, ou si le rappel à l'ordre s'avère insuffisant, on passera au blâme. Le blâme est un avertissement formel et consigné dans le dossier du membre.

COUR MARTIALE

Lorsqu'il s'agit d'un manquement lié à l'opérationnel. 

 

Dans le cas d'un manquement léger ou exceptionnel , l'officier ou sous-officier constatant le manquement pourrait se satisfaire d'un rappel à l'ordre. Il est seul juge sur le terrain.

Dans le cas d'un manquement grave ou de manquements légers répétés, le constatant en fera part à l'officier responsable, qui lui même évaluera le problème et convoquera l'intéressé.

Tout manquement sérieux mettant en péril la sécurité du groupe ou la réussite de la mission sera traité sur le champ par le commandant de celle-ci. Il lui incombe de prendre toutes les mesures qui s'imposent dans ce cadre.

En dehors d'un manquement léger, le constatant en référera automatiquement à l'autorité supérieure dont il dépend, sous la forme d'un rapport explicatif, lequel sera retenu comme élément à charge.

Notez que des problèmes opérationnels peuvent faire echo à un problème plus profond lié au fonctionnement de l'organisation, ou à nos valeurs, ... Si tel serait le cas, le membre serait renvoyé devant le Conseil de discipline et non la cour martiale.

Liste (non exhaustive) des manquements et sanctions potentielles :

Manquement léger 

On parlera de manquement léger lorsque l'on constate que le membre de l'organisation a des lacunes quant au protocole utilisé, à la communication ou au déploiement en général. On fera de même si l'on constate que le membre a du mal à appliquer une directive sans qu'il ne veuille y contrevenir volontairement.

Sanction : Un simple rappel à l'ordre de la part du ranger en charge, comme un renvoi à la lecture du protocole.

Refus d'ordre

Le membre de l'organisation ne tiens pas compte d'une instruction donnée que ce soit avant, pendant ou après le déploiement.

Sanction : Si c'est exceptionnel, un rappel à l'ordre au moment même. Répétitif (si l'instruction est redonnée par exemple) : rapport --> plus voir ci-dessous.

Refus d'ordre grave (cour martiale)

Le membre de l'organisation refuse un ordre ou n'exécute pas une instruction donnée par son supérieur. Ce faisant, il met clairement la sécurité du groupe en danger ou la réussite de la mission.

Refuser un ordre, même si l'on pense être dans son droit, devra être justifié en cour martiale. 

Un chef d'escouade refusant l'ordre de son commandant, lequel réaffirmerait l'ordre malgré les objections du chef d'escouade, est considéré comme un refus d'ordre grave, pour lequel le chef d'escouade devra se justifier ultérieurement.

Sanction : Perte de certaines prérogatives (fonctions annexes) - retrait de la solde 1 à 6 mois - rétrogradation

Attention - Un refus d'ordre grave jugé répétitif sera considéré comme un manquement au devoir ou à l'honneur.

Rappel important concernant les statuts :

Réserviste : Vous gardez votre grade, mais perdez vos prérogatives, dont vos fonctions au sein de l'organisation.

Milicien : Vous perdez votre grade et vos prérogatives

A la fin de la sanction, si vous étiez réserviste, vous pourriez récupérer vos fonctions, mais ce n'est pas garanti.

A la fin de la sanction, si vous étiez milicien, le Conseil pourrait vous rendre votre grade, mais ce n'est pas garanti.

PROCEDURE

Pour tout manquement, en dehors du rappel à l'ordre et du blâme, un conseiller prendrait contact avec le membre de l'organisation, afin de l'informer de sa mise en examen. 

Le motif serait communiqué au membre de l'organisation, qui pourrait également voir ses accès révoqués durant cette période.

Le Conseil jugera s'il est opportun de communiquer plus de détails au membre de l'organisation avant son entretien.

L'entretien serait fixé avec le membre, le plus rapidement possible.

Le Conseil de discipline ou la cour martiale organiserait une réunion préalable, en vue de l'entretien avec le membre de l'organisation.